Le site internet officiel de la Ville d’Audincourt est édité et géré par la Direction de la Communication.

Directeur de publication :

Martial BOURQUIN,
Sénateur Maire de la Ville d’Audincourt

Co-directeur de publication :

Marie-Claude GALLARD,
1ère Adjointe de la Ville d’Audincourt

Animation éditoriale, gestion et mise à jour :

Service communication de la Ville d’Audincourt

Droits d’auteur et propriétés intellectuelles

Le présent site constitue une œuvre dont la Mairie d’Audincourt est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées et sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la Mairie d’Audincourt ou de tiers ayant autorisé la Mairie d’Audincourt à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quel support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Direction de la Communication de la Ville d’Audincourt, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Création de liens vers www.audincourt.fr

La Ville d’Audincourt autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et ne doit pas être imbriqué à l’intérieur d’autres pages (« jeu de cadres » par exemple).

Dans tous les cas d’espèce, la Ville d’Audincourt se réserve le droit de demander le retrait du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ci dessus définies.

Logo de la Ville

Le logo de la Ville d’Audincourt ne peut être modifié (proportions, couleurs…) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Le logo de la Ville d’Audincourt ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Ville d’Audincourt ou des actions de sponsoring dûment établies par la Direction de la Communication.

Quel que soit le cas d’espèce, la Ville d’Audincourt se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo « Ville d’Audincourt » dans le but de son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Ville d’Audincourt.

Les conditions sus-mentionnées s’appliquent dans le cadre des pages WEB et ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

La Ville d’Audincourt se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo « Ville d’Audincourt » à tout moment et sans préavis.

Production

La conception du site internet, la création graphique et le développement informatique ont été réalisés par Emma LOUVIOT (emma.louviot@gmail.com), via le CMS open source WordPress.